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Marques déposées par Commune de Saint-Médard-en-JallesTODO
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Les Imaginaires de Saint-Médard-en-Jalles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Imaginaires de Saint-Médard-en-Jalles
Commune de Saint-Médard-en-Jalles, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3709652
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/02/2020
Les Imaginaires de Saint-Médard-en-Jalles de Commune de Saint-Médard-en-Jalles

Présentation de la marque Les Imaginaires de Saint-Médard-en-Jalles

Déposée le 2 février 2010 par Commune de Saint-Médard-en-JallesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Imaginaires de Saint-Médard-en-Jalles »

Le déposant est Commune de Saint-Médard-en-JallesTODO domicilié(e) Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville BP 22 - 33165 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 304 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie domicilié(e) Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville BP 22 - 33165 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Imaginaires de Saint-Médard-en-Jalles est expirée depuis le 2 février 2020.

Commune de Saint-Médard-en-Jalles a également déposé les autres marques suivantes : Bibliosouk


Commune de Saint-Médard-en-Jalles, collectivité territoriale - Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville BP 22 - 33165 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France - SIREN 213304496


Mairie - Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville BP 22 - 33165 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Photographies ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation d'un événement à buts culturels, éducatifs ou de divertissement proposant des animations organisées par tous les secteurs de la médiathèque en complément d'un programme mensuel récurrent.